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Marques déposées par monsieur busnel françois
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les grandes dates de l'histoire de France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les grandes dates de l'histoire de France
M. busnel françois

Numéro de dépôt :
4011902
Date de dépôt :
12/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/06/2023
les grandes dates de l\'histoire de France de busnel françois

Présentation de la marque les grandes dates de l'histoire de France

Déposée le 12 juin 2013 par monsieur busnel françois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « les grandes dates de l'histoire de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est monsieur busnel françois domicilié(e) 15 rue de l'église - 28210 - CROISILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. busnel françois domicilié(e) 15 rue de l'église - 28210 - CROISILLES - France.

La marque les grandes dates de l'histoire de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les grandes dates de l'histoire de France est expirée depuis le 12 juin 2023.

busnel françois a également déposé les autres marques suivantes : mon roman préféré , les grandes dates de l'histoire de l'Humanité , les Grands mythes , SI ON LISAIT , les grandes dates de l'histoire , les grandes dates de l'histoire du monde , la petite librairie


M. busnel françois - 15 rue de l'église - 28210 - CROISILLES - France


M. busnel françois - 15 rue de l'église - 28210 - CROISILLES - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; brochures ; dessins ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;

Activités sportives ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; micro-édition ; organisation de concours (divertissement).